Déposée le 31 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ViTiX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACM domicilié(e) 17 rue de Neuilly, Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 367 497 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque ViTiX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACM, société par actions simplifiée - 17 rue de Neuilly, Impasse Passoir - 92110 - CLICHY - France - SIREN 433367497
NOVAGRAAF FRANCE, M. BOLAND Olivier - 2 Rue Sarah Bernhardt, Bâtiment O2, CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-18
Inscription le 11 juin 2001 - Rejet partiel n°324802 - Publication au BOPI 2001-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01
Inscription le 10 novembre 2008 - Gage constitué n°485990 - Publication au BOPI 2008-11-10
Inscription le 13 juin 2002 - Rejet partiel n°348403 - Publication au BOPI 2002-06-13
Inscription le 29 novembre 2006 - Changement d'adresse n°445125 - Publication au BOPI 2006-11-29
Inscription le 29 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445126 - Publication au BOPI 2006-11-29
Inscription le 2 avril 2008 - Concession de licence n°471578 - Publication au BOPI 2008-04-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 13 juil. 2000 au BOPI 2000-28
Inscription le 23 juillet 2010 - Gage radié n°528438 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-23
Inscription le 23 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528439 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-23
Inscription le 29 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533205 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451927 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2020 n°2745346 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empruntes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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